Création de communes nouvelles dans le Jura
Neuf communes nouvelles ont été créées au 1er janvier 2016 dans le Jura : Mièges, Lavans-lès-Saint-Claude, Arlay, La Chailleuse, Mignovillard, Val d'Epy, Hauteroche, Nanchez et Hauts de Bienne.
La commune nouvelle de Mièges est issue de la fusion des communes d'Esserval Combe, Mièges et Molpré.
La commune nouvelle de Lavans-lès-Saint-Claude est issue de la fusion des communes de Lavans-lès-Saint-Claude et Ponthoux.
La commune nouvelle d'Arlay est issue de la fusion des communes d'Arlay et de Saint Germain Les Arlay.
Consultez l'arrêté préfectoral du 28 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle d'ARLAY
La commune nouvelle de La Chailleuse est issue de la fusion des communes d'Arthenas, Essia, Saint Laurent le Roche et Varessia.
La commune nouvelle de Mignovillard est issue de la fusion des communes de Communailles en Montagne et de Mignovillard.
La commune nouvelle de Val d'Epy est issue de la fusion des communes de Florentia, Nantey, Senaud et Val d'Epy.
La commune nouvelle de Hauteroche est issue de la fusion des communes de Crançot, Granges-sur-Baume et Mirebel.
La commune nouvelle de Nanchez est issue de la fusion des communes de Chaux-Des-Pres et Prenovel.
La commune nouvelle de Hauts de Bienne est issue de la fusion des communes de La Mouille, Lezat et Morez.
- Partager
-
-
-
