Formulaires

 
 

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N° Cerfa formulaire Intitulé formulaire
13389*03 Demande d'homologation d'un circuit
13390*03 Déclaration ou demande d'autorisation pour l'organisation d'un événement motorisé sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit ou un parcours
13391*03 Demande d'autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique
13447*03 Déclaration d’organisation d’une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique ou ouverte a la circulation publique, sans classement final des participants

Formulaire secours, obligatoire à joindre aux demandes d'autorisation des épreuves sportives

Formulaire attestation de Signaleurs

Attestation d'assurance pour les manifestations sportives non-motorisées